Jacques Vanderlinden

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Chercheur

Coordonnées

J acques Vanderlinden est docteur en droit (ULB 1956), diplômé du Centre d’Etudes René Marcq – Droit africain (1960), agrégé de l’enseignement supérieur en histoire du droit et droit comparé (ULB 1967). Professeur ordinaire depuis 1972, il a été vice-doyen, puis doyen de la Faculté (1979-1984); membre du Conseil d’administration et adjoint du recteur Georges Verhaegen (1986-1988).

Il fut secrétaire général de l’Association internationale de Droit africain (1968-1975) et de la Société Jean Bodin pour l’Histoire comparative des Institutions (1984-1992). Il est membre titulaire de l’Académie royale des Sciences d’Outre-Mer de Belgique (depuis 1976), y a été Président de sa Commission d’Histoire (1990-1992) et est coordonnateur de son comité des Fontes Historiae Africanae (depuis 2002) ; membre titulaire de l’Académie internationale de droit comparé (depuis 1999) et membre étranger de l’Accademia nazionale dei Lincei (Italie) (depuis 2001).

Il a aussi été membre du Conseil scientifique de l’Ecole internationale de la Francophonie à Bordeaux (1971-1992).

Recherches

à venir

Publications

Monographies relatives à l’histoire du droit ou à l’anthropologie juridique (sur une trentaine, dont celles de droit comparé et d’histoire générale)

  1. Essai sur les juridictions de droit coutumier dans les territoires d’Afrique centrale, Bruxelles, Académie royale des Sciences d’Outre-Mer, 1959, 218 pp.
  2. Le concept de code en Europe occidentale du XIIIème au XIXème siècles. Essai de définition, Bruxelles, Editions de l’Institut de Sociologie, 1967, 500 pp.
  3. Coutumier, manuel et jurisprudence de droit zande, Bruxelles, Editions de l’Institut de Sociologie, 1969, 350 pp.
  4. Anthropologie juridique, Paris, Dalloz, 1996, 123 pp.
  5. Histoire de la Common Law, Bruxelles-Montréal, Bruylant-Blais, 1996, 104 pp.
  6. Se marier en Acadie française (XVIIe-XVIIIe siècles), Moncton, Éditions de l’Acadie, 1998, 264 pp.
  7. Genèse et jeunesse d’une institution – L’École de droit de l’Université de Moncton, Moncton, École de droit, Université de Moncton, 1998, 166 pp.
  8. Le lieutenant civil et criminel – Mathieu De Goutin en Acadie française, Moncton, Centre d’études acadiennes, 2004, 468 pp.
  9. Regards d’un historien du droit sur l’Acadie des XVIIe et XVIIIe siècles, Moncton, Institut d’études acadiennes, 2008, 331 pp.
  10. Les pluralismes juridiques, Bruxelles, Bruylant, 2013, 408 pp.

Monographies relatives à l’histoire du droit ou à l’anthropologie juridique publiées sous ma responsabilité (sur une vingtaine, dont celles de droit comparé et d’histoire générale)

  1. Terres à l’usage ou sous le contrôle de la communauté, Numéro spécial de la Revue de l’Institut de Sociologie, Bruxelles 1973.
  2. La peine, volumes 55 à 58 des Recueils de la Société Jean Bodin pour l’Histoire comparative des Institutions, Bruxelles, De Boeck, 1990-1991.
  3. Avec M. Doucet, La réception des systèmes juridiques – Implantation et destin, Bruxelles, Bruylant, 1994.
  4. Documents diplomatiques belges 1941-1960 – Tome VI – L’outre-mer (Conseil de tutelle et Commission des renseignements des Nations-Unies, Bruxelles, Académie royale de Belgique, 2004.

Articles relatifs à l’histoire du droit ou à l’anthropologie juridique (sur 200 environ, dont ceux de droit comparé et d’histoire générale)

  1. Essai sur la structure des textes coutumiers en Flandre aux XVIème et XVIIIème siècles, Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 1958, 269-293.
  2. The recording of customary law in France during the XVth and XVIth centuries and the recording of African customary law, Journal of African Law, 1959, 165-175.
  3. Principes de droit foncier zande, Revue de l’Institut de Sociologie, 1959, 557-608.
  4. Vers la rédaction des droits coutumiers congolais, La rédaction des coutumes dans le passé et le présent, Bruxelles Éditions de l’Institut de Sociologie 1962, 233-274.
  5. Aspects de l’idée de codification, Rapports belges au Congrès international de droit comparé, Bruxelles Bruylant 1962, 41-52.
  6. Problèmes posés par l’introduction de nouveaux modes d’usage des terres chez les Zande vungara du Congo, African Agrarian Systems, Londres International African Institute 1963, 331-347.
  7. Code et codification dans la pensée de Jeremy Bentham, Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 1964, 4‑78.
  8. Modes de preuve du droit congolais traditionnel et juridictions indigènes coloniales, La Preuve, Recueils de la Société Jean Bodin, Paris Dessain et Tolra 1964, vol. 18, 81-108.
  9. Transformations récentes du mariage zande, Études de droit africain et malgache, Paris Cujas 1965, 317-332.
  10. An Introduction to the Sources of Ethiopian Law, Addis Ababa 1965 Journal of Ethiopian Law, 1966 avec Outline of a Bibliography, 190-283.
  11. Introducing the Ethiopian Law Archives : some documents on the first Ethiopian Cabinet, Journal of Ethiopian Law, 1967, 411-431.
  12. Réflexions sur l’existence du concept de propriété immobilière individuelle dans les droits africains traditionnels, African Legal Concepts, Londres International African Institute 1968, 236‑51.
  13. Aspects de la justice indigène en pays zande en 1956, 1957 et 1958, La Justice en Afrique noire, Bruxelles, Éditions de l’Institut de Sociologie, 1969, 143-202.
  14. Introduction bibliographique à l’histoire juridique du Congo, Introduction bibliographique à l’histoire du droit et à l’ethnologie juridique, Bruxelles Institut de Sociologie 1969, 5-49.
  15. Un manuscrit inédit de Mondon Vidailhet, Journal of Ethiopian Studies, 1970, 165-194.
  16. Aspects de la règle de droit dans l’Afrique traditionnelle, La Règle de Droit, Bruxelles Bruylant 1971, 131-141.
  17. Aspects de l’égalité juridique dans l’Afrique traditionnelle, L’égalité (I), Bruxelles Bruylant 1971, 138‑158.
  18. La création du Tribunal spécial d’Addis-Abéba, 1900-1908, Études sur le pluralisme juridique, Bruxelles Éditions de l’Institut de Sociologie 1972, 243-272.
  19. Le pluralisme juridique, Essai de synthèse, Études sur le pluralisme juridique, Bruxelles Éditions de l’Institut de Sociologie 1972, 19-56.
  20. Terres à l’usage et sous contrôle de la communauté, Revue de l’Institut de Sociologie, Bruxelles 1973, 439-487.
  21. Les titres juridiques des européens à l’occupation du sol africain avant 1876, Mémorial de la Conférence géographique de Bruxelles de 1876, Bruxelles, A.R.S.O.M. 1976, 183-255.
  22. Deux aspects des finances publiques coloniales, à propos des papiers Henquin, Bulletin des séances de l’ARSOM, Bruxelles 1977, 238-278.
  23. L’ethnologie juridique en Belgique de Post à Levi-Strauss, Rapports belges au Congrès international de Droit comparé, Bruylant Bruxelles, 1978, 1-9.
  24. Les sciences juridiques, Mémorial publié pour le Cinquantenaire de l’ARSOM, Bruxelles A.R.S.O.M. 1981, 51‑57.
  25. Les communautés rurales dans les sociétés sans écritures, Les communautés rurales, Recueils de la Société Jean Bodin, Liège-Paris Dessain et Tolra 1982, 35-48.
  26. Monsieur Jourdain, la dialectique et l’histoire du droit, L’histoire du droit – Recherches actuelles, Bruxelles 1984, 155-167.
  1. Le code pénal belge entre 1830 et 1867, Mélanges Robert Legros, Bruxelles Bruylant 1985, 707‑734.
  2. Les mythes de l’Ethiopie, Mythes et Croyances du Monde entier, Paris Lidis 1985, vol. 3, 77-83.
  3. Argumentation et morale en droit pénal belge du XIXe siècle, Rechtstheorie (Beiheft 10), Berlin 1986, 155‑158.
  4. Terres communes en Caroline du Sud, Les communautés rurales, Recueils de la Société Jean Bodin, Paris Dessain & Tolra 1987, vol. 44, 599-618.
  5. Au temps où les juristes, comme le fleuve, divaguaient, L’accès maritime au Zaïre, Bruxelles A.R.S.O.M. 1988, 53-68.
  6. A la recherche du conjoint survivant, Mélanges Robert PIRSON, Bruxelles Bruylant 1988, 375-391.
  7. Le juriste et la coutume, un couple impossible?, Actes du Cinquantenaire du Cemubac, Bruxelles CEMUBAC 1988, 249-254.
  8. La coutume dans le droit français des « pays de coutumes » aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles, La Coutume, Recueils de la Société Jean Bodin, Bruxelles Deboeck-Wesmael 1990, vol. 53, 271-293.
  9. Facteurs culturels, économiques, politiques et sociaux de la dynamique vers l’autonomie et la décentralisation dans les pays européens, La répartition territoriale du pouvoir en Europe, vol. I, Fribourg Institut du Fédéralisme 1990, 51-125.
  10. (Avec R. Beauthier), Prins et l’histoire du droit pénal, 100 ans de criminologie à l’U.L.B., Bruxelles Story Scientia 1990, 221-237.
  11. Le juriste et la coutume, Afrique contemporaine, (156) (spécial) 1990, 231-239.
  12. Return to Legal Pluralism – Twenty Years Later, Journal of Legal Pluralism, (28) 1991, 149-157.
  13. La peine. Essai de synthèse générale, La peine, Recueils de la Société Jean Bodin, Bruxelles Deboeck-Wesmael 1991, 435-512.
  14. Aux origines du Titre II de la Constitution belge Mélanges offerts à Jacques Velu, Bruxelles Bruylant 1992, 1193-1209.
  15. Vers une conception nouvelle du pluralisme juridique, Revue de la Recherche juridique – Droit prospectif, 1993, 573-583.
  16. La double colonisation juridique de l’Acadie aux XVIIe et XVIIIe siècles, Bulletin des Séances de l’Académie royale des Sciences d’Outre-Mer, 1993, 361-384.
  17. A la rencontre de l’histoire du droit en Acadie, Revue de l’Université de Moncton, 1995, 47-80; Manitoba Law Review, 1995, 79-102 et Canada’s Legal Inheritances, à paraître en 1997.
  18. Vingt-cinq ans de doctrine juridique africaine, Jahrbuch für Afrikanisches Recht, 1995, 145-180.
  19. Les Amérindiens du Nord à l’heure du pluralisme juridique?, Bulletin des Séances de l’Académie royale des Sciences d’Outre-Mer, 1995, 299-317.
  20. La réception des droits européens au Canada, Revue de la common law en français, 1996, 1-43 et Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis, 1996, 359-389.
  21. Alliances entre familles acadiennes pendant la période française, , Cahiers de la Société historique acadienne, 27(2-3) 1996, 125-148.
  22. Une colonisation atypique – La France en Acadie (1604-1713), Bulletin des séances de l’Académie royale des sciences d’outre-mer, 43 (1997), 517-541.
  23. (Avec Stéphane LeBlanc) Pauvre en France, riche en Acadie – À propos des patrimoines pendant la période française, Cahiers de la SHA, 29 (1-2) (1998), 10-33.
  24. La place de l’histoire du droit dans l’enseignement du droit comparé et la formation du comparatiste (le Canada francophone), Droit contemporain -Rapports canadiens au Congrès international de droit comparé, Bristol 1998, Cowansville, Yvon Blais,1999, 1-23.
  25. Aux origines de l’inter-ethnicité à Tahiti : à propos d’une solution originale en matière de justice civile, Identité, nationalité, citoyenneté outre-mer, Paris, CHEAM, 1999, 95-103.
  26. Una decisione della Corte suprema canadese ed i sentimenti contrastanti di un antropologo del diritto, Sociologia del diritto. 1999 (3), 271-294.
  27. Le juriste et la coutume, un couple impossible ? (bis) ou, À propos de Méthode d’interprétation et sources, contrepoint au départ d’une image française de la loi et du juge, François Gény, mythe et réalités, Bruxelles/Montréal/Paris, Bruylant/Blais/Dalloz, 2000, 55-100.
  28. En guise de bouchure, François Gény, mythe et réalités, Bruxelles/Montréal/Paris, Bruylant/Blais/Dalloz, 2000, 383-397.
  29. Les droits africains entre positivisme et pluralisme, Bulletin des séances de l’ARSOM, 46 (2000), 279-292.
  30. Aux côtés de Michel Alliot sur la pente savonneuse de la définition du droit, Un passeur entre deux mondes, Paris, Publications de la Sorbonne, 2000, 87-97
  31. Production pluraliste du droit et reconstruction de l’État africain, Afrique contemporaine, (211) 2001, 78-84.
  32. Réseaux, pyramide et pluralisme ou regards sur la rencontre de deux aspirants-paradigmes de la science juridique, Revue interdisciplinaire d’études juridiques, (49) 2002, 11-36.
  33. Regards sur l’histoire du droit en Acadie – dix ans après, Cahiers de la Société historique acadienne, (34/4) 2003, 152-164.
  34. Regards sur la rencontre d’un ordre colonial et d’ordres pré-coloniaux – Fragments relatifs au destin des droits originellement africains dans le système juridique colonial belge, Bruxelles, Académie royale des sciences d’outre-mer, 2004, 357-436.
  35. Trente ans de longue marche sur la voie du pluralisme juridiques, Cahiers d’anthropologie du droit, II (2004), 21-34.
  36. Introduction et notes au volume des Documents diplomatiques belges – 1940-1960, vol. VI, Les territoires d’outre-mer, Bruxelles, Académie royale de Belgique, 2004, 550 pp.
  37. Cinq regards contemporains d’un amateur sur l’anthropologie du droit, Anthropologie et droit – Intersections et confrontations, Cahiers d’anthropologie du droit, Paris, Karthala, 2004, 371-378.
  38. Propos décousus sur le thème de la rencontre avec les droits fonciers africains, De tous horizons.Mélanges Xavier Blanc-Jouvan, Paris, Société de législation comparée, 2005. 663-678.
  39. La justice européenne outre-mer avant la colonisation – Fragments en guise d’ouverture à une recherche, Le juge et l’outremer, tome 1, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2005, 43-73.
  40. Regard sur le juge colonial en Acadie française, Le juge et l’outremer, tome 1, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2005, 305-325.
  41. (avec E. Klimis) Deux juristes face à un événement historique ou du bon usage du droit face aux faits, Du Grand Dérangement à la Déportation – Nouvelles perspectives historiques, Moncton, Chaire d’études acadiennes, 2005, 57-81.
  42. À la rencontre de quelques conceptions du pluralisme juridique, Revue de la common law en français, 7 (2005) 303-386.
  43. Pluralisme juridique radical, révélation et common law anglaise, Libres propos sur les sources du droit – Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz, Paris, Dalloz, 2006, 583-598.
  44. Le gouvernement du Congo belge (1908-1960) : une aigle doublement bicéphale?, Annuaire d’histoire administrative européenne, 18 (2006), 21-62.
  1. À propos de l’introduction de la common law en Nouvelle-Écosse, Revue de la common law en français, 10 (2008) 81-154.
  2. Analyzing Property in Different Societies, Journal of Civil Law Studies, 1 (2008), 61-77.
  3. Les pluralismes juridiques, Anthropologies et droit – État des savoirs et orientations contemporaines, Paris, Dalloz, 2009, 25-76.
  4. Aux origines de la culture juridique française en Amérique du Nord, Journal of Civil Law Studies, 2 (2009), 1-38.
  5. Les nouvelles ambitions de la science du juriste – Une langue générale de spécialisation en droit est-elle une utopie ?, Le nuove ambizioni del sapere del giurista : Antropologia giuridica e traduttologia giuridica, Roma, Accademia nazionale dei Lincei, 2009, 13-54.
  6. Is the pre-20th century American legal system a common law system ? An exercise in legal taxonomy, Journal of Civil Law Studies, 4 (2011), 1-21.

Sous presse, à paraître en 2015

  1. D’une notion l’autre, les pluralismes juridiques entre 1972 et 2012 – témoignage, Paris Garnier.
  2. Aux marches de la Faculté de droit, L’École de Bruxelles, Bruxelles, Centre de philosophie du droit.
  3. Administrateurs et magistrats belges face aux droits coutumiers – Esquisse d’une évocation d’un passé colonial, Anamnèse (Paris).
  4. Rod and I, The Unbounded Level of the Mind: Rod Macdonald’s Legal Imagination, McGill-Queen’s University Press (Montréal).
  5. 81. Meeting the look of lawyers at custom, Hommage au professeur Abelardo Levaggi, (Buenos Aires).
  6. (avec Olivier Moréteau), Chapter 9 : 1900-present, Cases Materials and Texts on Western Legal Traditions (London).
  7. Postface, Journal of Legal Pluralism.
  8. HERE, THERE AND EVERYWHERE … OR NOWHERE ? Some Comparative and Historical Afterthoughts about Custom as a Source of Law