Patrick Vassart

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Chercheur

Coordonnées

ULB :
Tél. : + 32 (0)2 650 25 36
Fax : + 32 (0)2 650 36 13
patrick.vassart@ulb.ac.be

Mons :
Université de Mons
Ecole de droit
Place Warocqué, 17
7000 Mons

Tél. : + 32 (0)65 37 32 42
Fax. : +32 (0) 65 37 32 18

P atrick Vassart est docteur en Sciences juridiques (ULB, 2012), titulaire d’un DEA en droit (ULB, 2007 ; mémoire : ‘En quête de l’empreinte juridique du citoyen romain sincère dans la littérature latine classique’), licencié en droit (ULB, 1983) et candidat en philosophie (ULB, 1980).

Avocat au barreau de Bruxelles depuis 1983, Tax director au sein du bureau belge d’avocats affilié à Ernst & Young International (2001-2004), il enseigne le Droit romain à la section de Mons de la Faculté de droit de l’ULB depuis 2004 et est actuellement chargé de cours à l’Université de Mons, où il enseigne, au sein de la Faculté Warocqué d’Economie et de Gestion, le droit fiscal depuis 2005 à Charleroi, le droit commercial à Mons depuis 2006 et le droit fiscal à Mons depuis 2009.

Recherches

Patrick Vassart s’intéresse au droit comme à une branche de la littérature et se propose de l’étudier à partir de ce point de vue. Certes les textes juridiques, qu’il s’agisse des sources formelles, des motifs des jugements ou des innombrables ouvrages de doctrine, n’ont que trop rarement des qualités de style et de composition susceptibles de les apparenter au domaine des belles lettres, et nul ne les confondra avec la poésie, le théâtre, le roman ou l’essai philosophique. Mais le fait est que, depuis le Code d’Hammourabi, le Décalogue ou la Loi des XII Tables, le langage juridique est inséparable d’une forme écrite appelée à en asseoir l’efficacité pour assurer la pérennité du genre. Un genre qui, s’il ne cherche pas à charmer ou divertir sinon, le cas échéant, à émouvoir le lecteur ou auditeur destinataire des normes, présente tout de même une qualité éminente s’il s’agit au moins d’édifier celui-ci : une tentative, toujours à renouveler, d’orientation socialement positive ou de confinement de toutes les manifestations discrétionnaires du ou des pouvoirs – et cette tentative constitue toute l’humanité du langage juridique envisagé comme genre littéraire. Mais, dès lors que le caractère juridique d’une norme est inséparable d’une assise de pouvoir inhérente à sa validité, l’objectif de confinement des pouvoirs s’avère également inséparable d’un confinement de l’insaisissable notion de liberté que la norme est appelée à encadrer : l’axe de recherche réside dans l’étude de cette tension dans une perspective d’histoire des mentalités.

L’axe de recherche est mis en œuvre dans le domaine spécifique du droit romain, en quête des archétypes des figures juridiques qui font l’objet d’une réception scientifique en droit actuel, selon une méthode généalogique et diachronique. Non pour tenter d’y reconnaître de premières ombres de figures idéalisées mais pour mettre en évidence des processus qui insèrent une norme à caractère juridique parmi les critères et facteurs de volonté dans les relations personnelles afin d’en tempérer et rendre socialement acceptables les aspects discrétionnaires de pouvoir. L’accueil en droit contemporain de notions et mécanismes juridiques issus du droit romain est plus particulièrement examiné dans deux matières qui concernent et impliquent uolens nolens tout acteur et sujet de droit : le droit civil – entendu en son sens initial du ius ciuile qui identifie le sujet de droit par son appartenance à une cité – et le droit fiscal – qui régit la contrepartie immémoriale de la reconnaissance collective de l’identité juridique du sujet.

Publications

étude ‘Les jambes d’Iseult ou le paradoxe de l’avocat’ dans le volume des Mélanges offerts à Monsieur le Professeur Raymond VANDER ELST, éd. Nemesis, Bruxelles, 1986, tome II, pp. 835-861.

étude ‘Le ressort du for intérieur’ dans le volume Droit et Pouvoir : tome I – La validité, éd. Story-Scientia, Bruxelles, 1987, pp. 403-427.

étude ‘Langage et qualification juridique : le statut de milicien’ dans le recueil des travaux du Centre national de recherches de logique, section juridique, publié sous le titre Le langage du droit (éd. Nemesis, Bruxelles, 1991, pp. 213-243, avec la collaboration de Me Alain Bartholomeeusen).

étude ‘L’Apologie d’Apulée, témoignage des droits de la défense sous le Principat’, publiée dans le volume des Actes de la cinquantième session de la Société Internationale d’Histoire des Droits de l’Antiquité, Bruxelles, 1996, éd. de l’Université libre de Bruxelles, Centre de Droit comparé et d’Histoire du droit, Bruxelles, 1998, pp. 372-394.

étude ‘Regards contrastés des Anciens sur la figure du marchand’ in Mélanges en l’honneur du Professeur Bernard Glansdorff (pp. 575-605), éd. Bruylant, 2008.

Mentir à Rome : ‘mentiri’ ou ‘mendacium dicere’ ? L’inhospitalité des sources juridiques (thèse de doctorat), Bruylant, Bruxelles, 2014.