Régine Beauthier (†)

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R égine Beauthier est docteure en droit (ULB 1992), licenciée en criminologie (ULB 1989) et licenciée en droit (ULB 1988). Elle a été « Aspirant » au Fonds National de la Recherche Scientifique (FNRS – Belgique).

Sa thèse de doctorat portait sur les relations personnelles entre époux, en Belgique et en France, au 19e siècle. La version révisée publié aux éditions Bruylant, en 2008, sous le titre Le secret intérieur des ménages et les regards de la justice, a reçu le Prix (quinquennal) Berriat de Saint Prix, délivré par l’Académie (française) des sciences morales et politiques (2010).

Elle a enseigné à temps plein à la Faculté de droit de l’ULB de 1992 à 2012. Professeure ordinaire depuis 2011, elle a obtenu le prix Socrate (ULB 2005) et a été titulaire des enseignements suivants : Histoire du droit et des institutions (BA1), Questions approfondies d’Histoire du droit (MA1) et Histoire de la Justice pénale (MA1 criminologie). Elle a assuré la direction du Centre de droit comparé et d’histoire du droit de 1998 à 2012.

Recherches

Histoire du mariage et de la famille

S’articulant sur un projet collectif consacré à l’histoire des intimités et des sexualités, Régine Beauthier a travaillé, dans le prolongement de sa thèse de doctorat, dans le domaine de l’histoire du mariage et de la famille. Elle a conduit ses recherches sur les relations conjugales en France et en Belgique au 19e et au 20e siècles, notamment par un dépouillement des archives judiciaires civiles, en matière de divorce et de séparation de corps.

Le Parquet de la Cour de cassation belge (19e – 20e s.) : étude générale

Au départ d’un dépouillement des archives du Parquet de la Cour de cassation belge, la recherche menée par Régine Beauthier a pour objectif de déterminer l’influence du parquet et spécialement du Procureur général sur le fonctionnement et l’activité juridictionnelle de la Cour. Elle contribuera à l’histoire judiciaire comparée.

Les relations de la Cour de cassation belge avec son Parquet au 19e siècle : l’exemple des arrêts rendus sur conclusions contraires

L’immense majorité des arrêts rendus par la Cour de cassation l’étant sur conclusions conformes de son Ministère public, Régine Beauthier a entrepris un dépouillement systématique des cas dans lesquels la Cour fait le choix exceptionnel de ne pas suivre son Parquet.

Les lois interprétatives et les arrêts rendus chambres réunies par la Cour de cassation, en Belgique au 19e siècle

La recherche entreprise par Régine Beauthier a pour objet de déterminer les modes de raisonnement présidant à l’élaboration des lois interprétatives au 19e siècle en Belgique et de dégager le poids respectif du pouvoir législatif et de la Cour de cassation dans l’évolution de la question de l’interprétation des lois. Le projet contribue tant à l’histoire des sources du droit qu’à l’histoire judiciaire.

Étude comparée de la pratique des Cours de cassation belge et française au 19e siècle : le rôle des pourvois dans l’intérêt de la loi

La recherche entamée par Régine Beauthier a pour objet de déterminer l’importance respective des techniques du pourvoi dans l’intérêt de la loi et de la dénonciation sur ordre du gouvernement, dans deux juridictions suprêmes, dont l’une a servi de modèle lors de la création de l’autre. Il s’agira de les apprécier au regard des missions qui leur sont assignées dans la régulation du système juridique et de l’organisation judiciaire et de déterminer si les magistrats belges ont raisonné à cet égard dans les mêmes termes que leurs homologues français. Cette amorce d’histoire comparée a vocation à s’inscrire dans un projet comparatiste plus large, pour lesquels des contacts internationaux devraient être entrepris.

Publications

BEAUTHIER, R. La répression de l’adultère en France du XVIème au XVIIIème siècles. De quelques lectures de l’histoire, Bruxelles, Story-Scientia, 1990 (267 pages + annexes)

BEAUTHIER, R. Droit et Genèse de l’Etat, Bruxelles, Editions de l’Université de Bruxelles – 1ère édition : 1997 (287 pages + annexes)- 2ème édition, complétée et entièrement refondue : 2002 (372 pages + annexes)

BEAUTHIER, R. La paix des familles et les regards de la Justice , Bruylant, 2009

BEAUTHIER, R. avec Isabelle Rorive. Actualité de la codification. Droit belge et européen, Revue de droit de l’ULB, Bruxelles, Bruylant, 2003/2 (299 pages).

BEAUTHIER, R. Avec Isabelle Rorive. Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden. Bruxelles, Bruylant, 2004 (576 pages).

«Introduction» (avec Isabelle Rorive), Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 1-5 (5 pages)

«Un « grand fait historique et national ». La commémoration du Code civil dans le Livre du centenaire», Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 7-39 (32 pages)

«Le « véritable sens » de l’article 2 du Code civil. L’ambition du Code civil de remplacer l’ancien droit à la lumière de la jurisprudence « belge » de la première moitié du 19ème siècle», Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp.217-257 (40 pages)

A la demande des Professeurs Jean Stengers et Régine Kurgan-van Henteryck, relecture avant publication des Mémoires sur la Régence et la Question royale d’André de Staercke.

BEAUTHIER, R. Verbo «Mariage ? Divorce ? Puissance maritale ? Adultère», Dictionnaire d’histoire des femmes de Belgique,2006,

BEAUTHIER, R. «Le papillon et les constellations. L’histoire du droit selon Jacques Vanderlinden : un prétexte ?», à paraître dans un volume de mélanges offerts au Prof. Vanderlinden par l’Ecole de droit de Moncton (acte du colloque «Etudier et enseigner le droit : hier, aujourd’hui et demain» (Moncton), organisé par le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de la Faculté de droit de l’Université de McGill et le CICLEF), 2007

BEAUTHIER, R. (avec Valérie Piette), «Egalité civile et société en Belgique» La femme dans la Cité, Lille, sous la dir. de J.-P. Barrière et V. Demars-Sion, Centre d’Histoire judiciaire, 2003, pp. 141-163 (22 pages)

BEAUTHIER, R «Le juge et le lit conjugal au 19ème siècle», Corps de femmes. Sexualité et contrôle social, sous la dir. de M.-Th. Coenen, Bruxelles, De Boeck Université, 2002, pp. 39-63 (24 pages)

BEAUTHIER, R (avec Ph. Mary), «Pénalité et changement social. Un bilan critique des connaissances sur la pénalité belge, première étape d’une recherche», Le système pénal en Belgique. Bilan critique des connaissances, Actes du colloque organisé par le Centre de recherches criminologiques de l’ULB le 13 octobre 2001, Bruxelles, Bruylant, coll. des travaux de l’Ecole des sciences criminologiques, 2002, pp. 1-28 (27 pages)

BEAUTHIER, R «Construction du divorce et des relations entre époux dans les travaux préparatoires du Code civil», Les femmes et le droit. Constructions idéologiques et pratiques sociales, sous la dir. D’A. Devillé et d’O. Paye, Bruxelles, FUSL, 1999, pp. 75-97 (22 pages)

BEAUTHIER, R «L’ordre du mariage. De l’intransigeance au réalisme», La politique des droits. Citoyenneté et construction des genres aux 19ème et 20ème siècles, sous la dir. de H. U Jost, M. Pavillon et F. Valloton, Paris, Kimé, 1994, pp. 113-128 (15 pages)

BEAUTHIER, R (avec Jacques Vanderlinden), «Prins et l’histoire du droit pénal» Cent ans de criminologie à l’ULB, Bruxelles, Story-Scientia, 1990, pp. 221-237 (16 pages)

BEAUTHIER, R Verbo «Divorce» et Verbo «Abortion» (avec Valérie Piette), in Encyclopedia of Europe 1914-2004, Thomas Carson, New York, 2006

BEAUTHIER, R «Jurisprudence et histoire du droit», Droit prospectif. Revue de la recherche juridique, pp. 1279-1290 (11 pages)

BEAUTHIER, R «La victime, une figure évincée de la justice pénale et oubliée de lhistoire ?», Revue de droit de l’ULB, 2005/1, Quelles places pour les victimes dans la justice pénale ?, pp. 28-53 (25 pages)

BEAUTHIER, R. «Le paradis perdu de la codification? un Eden à reconquérir ?» (avec Isabelle Rorive), Revue de droit de l’ULB, 2003/2, Actualité de la codification. Droit belge et européen, pp. 11-51 (40 pages)

BEAUTHIER, R. «De quelques enjeux de la codification», (avec Isabelle Rorive), Revue de droit de l’ULB, 2003/2, Actualité de la codification. Droit belge et européen, pp. 287-299 (12 pages)

BEAUTHIER, R. «Pénalité et changement social. Quelle justice pénale pour le XXIème siècle ? A propos d?une recherche», (avec Ph Mary et al.), Revue de droit pénal et de criminologie, 2001, n° 11, pp. 958-969 (11 pages)

BEAUTHIER, R. «La lente conquête d’une suprématie. L’exemple de l’organe de cassation, de l’Ancien Régime au XIXème siècle», Revue de droit de l’ULB, 1999/2, Les Cours suprêmes, pp. 7-99 (92 pages)

BEAUTHIER, R. «La paix des familles, le secret intérieur des ménages et les regards de la Justice. Causes de divorce et relations personnelles entre époux en Belgique et en France au XIXème siècle», Rev. interdisciplinaire d’études juridiques, 1992/28, pp. 57-72 (15 pages)